Terms of service

Dernière mise à jour : 23/11/2025

Les présentes Conditions de service définissent les règles d’utilisation du site sbcouture.fr et des services associés fournis par SB Couture. En utilisant ce site, vous acceptez pleinement ces conditions.

1. Présentation du service
   Le site sbcouture.fr permet d’acheter des articles de mode proposés par SB Couture. Le site est hébergé et propulsé par Shopify, qui fournit la plateforme technique permettant les transactions.

2. Utilisation du site
   Vous vous engagez à utiliser le site de manière conforme à la loi et à ne pas :
   • perturber le bon fonctionnement du site
   • utiliser le site à des fins frauduleuses
   • accéder ou tenter d’accéder à des zones privées du système
   • transmettre des virus ou programmes malveillants

3. Compte client
   La création d’un compte client est facultative. Si vous choisissez d’en créer un, vous êtes responsable de :
   • la confidentialité de votre mot de passe
   • l’exactitude des informations fournies
   • l’utilisation de votre compte
   En cas de suspicion de fraude ou d’usage non autorisé, vous devez prévenir SB Couture immédiatement.

4. Produits et disponibilité
   Les articles affichés sont proposés dans la limite des stocks disponibles.
   SB Couture peut modifier, retirer ou mettre à jour des produits à tout moment, sans préavis.

5. Exactitude des informations
   SB Couture s’efforce de présenter des descriptions et photos fidèles, mais :
   • les couleurs peuvent varier selon les écrans
   • des erreurs d’affichage ou de saisie peuvent survenir
   Dans ce cas, SB Couture se réserve le droit d’annuler une commande.

6. Prix
   Les prix sont indiqués en euros.
   TVA non applicable (article 293 B du CGI).
   Les prix peuvent être modifiés à tout moment.

7. Paiement
   Le paiement est géré par des prestataires sécurisés (Shopify Payments, PayPal, etc.).
   Aucune donnée bancaire n’est stockée par SB Couture.

8. Accès au site
   SB Couture s’efforce de maintenir le site accessible, mais ne garantit pas :
   • une disponibilité continue
   • l’absence d’erreurs
   • l’absence d’interruptions (maintenance, mise à jour, panne externe)

9. Propriété intellectuelle
   Tous les contenus du site (images, textes, logos, designs) sont la propriété exclusive de SB Couture.
   Toute reproduction totale ou partielle est interdite sans autorisation écrite.

10. Responsabilité
    SB Couture ne peut être tenue responsable :
    • d’un mauvais usage des produits
    • d’un dommage résultant d’une utilisation non conforme
    • des perturbations du site causées par des tiers
    • des pannes ou coupures de Shopify ou des prestataires externes

11. Liens externes
    Le site peut contenir des liens vers des sites tiers.
    SB Couture n’est pas responsable du contenu ou des pratiques de ces sites.

12. Données personnelles
    Les données personnelles sont gérées conformément à la Politique de confidentialité.
    Pour toute demande, vous pouvez écrire à :
    swannoheix1@gmail.com

13. Suspension ou clôture du compte
    SB Couture peut suspendre ou supprimer un compte si :
    • les informations sont fausses
    • les conditions du site ne sont pas respectées
    • une activité frauduleuse est détectée

14. Modifications des conditions
    SB Couture peut modifier ces conditions à tout moment.
    La version à jour est toujours disponible sur cette page.

15. Contact
    Pour toute question concernant ces Conditions de service, vous pouvez contacter :
    swannoheix1@gmail.com